AccueilSujetsProgramme

Fiscalité Appliquée

Examen · 2026 · LEG L3
Connecte-toi pour lire ce sujet

Le texte complet, les photos d’origine et le PDF sont réservés aux étudiants connectés. C’est gratuit, avec ton compte Google.

Thèmes abordés

fiscalité des salairesbulletin de paie et charges patronalesfait générateur et exigibilité de la TVArésidence fiscaleloi de finances 2026TVAimpôt sur les sociétésdéductibilité des chargesparadis fiscalDSFplus-values de cessionTVA collectéeTVA déductibleprestations de servicesimmobilisationsdécalage facturation-règlementprorata de déductiondroit à déductionbulletin de paieretenues sur salairesnet à payerimpôt sur le revenu des personnes physiquesbarème progressifredevance audiovisuellecontribution au crédit fonciertaxe de développement localloi de financesrecettes fiscalesbudget de l'Étatnomenclature budgétaireproduits et revenuséquilibre financierdette publiquetrésorerie de l'Étatemprunts extérieursemprunts de l'Étatcomptes d'affectation spécialesecteur de l'électricitétableau de passage du résultat comptable au résultat fiscalréintégrations fiscalesdéductions fiscalesminimum de perception

Détails

EnseignantMe Michel NZITSA
CorrigéPas encore
Vérifié le06/10/2026
Téléchargements8
Autres documents de Fiscalité Appliquée
Rattrapage · 2025LEG · L3
Dans la même filière
Autre matièreL3 · 2026 · ExamenIntroduction à la sociologie généraleL1 · 2018 · ExamenIntroduction à la sociologie généraleL1 · 2017 · Rattrapage